Terme préférentiel
PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES BIENS CULTURELS
Type
- eu:MicroThesaurus
Concepts spécifiques
- ARTISTES DU SPECTACLE
- ATTEINTES AU DROIT D'AUTEUR
- AUTEURS
- BIENS CULTURELS
- CONSERVATION DES BIENS CULTURELS
- CREATION ARTISTIQUE
- DOMAINE PUBLIC
- DROITS D'AUTEUR
- DROITS D'AUTEUR INTERNATIONAUX
- DROITS VOISINS (DROITS D'AUTEUR)
- EXAMEN DES BREVETS
- LICENCES OBLIGATOIRES
- MEMORIAUX
- PHOTOCOPIE
- PLAQUES COMMEMORATIVES
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
- PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
- PROTECTION DES BIENS CULTURELS
- PROTECTION DES DESSINS
- REDEVANCES
- REPROGRAPHIE
- RESTITUTION DES BIENS CULTURELS
- SITES ET MONUMENTS HISTORIQUES
Identifiant
- 15.02.00
Titre
- PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES BIENS CULTURELS
Traductions
URI
http://metadata.un.org/thesaurus/150200